CLUB LES CHAMOIS VERTS
   RÈGLEMENT INTÉRIEUR  & STATUTS



Documents approuvés par l'Assemblée Générale du 28 novembre 2020.
Documents à télécharger dans la marge droite.


CHARTE DE PROTECTION ET D'UTILISATION

           DES DONNÉES PERSONNELLES



"La charte de protection et d'utilisation des données personnelles a été établie conformément à la réglementation en vigueur et en particulier au Règlement Général Européen sur la Protection des Données Personnelles  du 27 avril 2016 (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.

 

Elle a pour objet d'informer les adhérents de manière claire, simple et concrète sur la manière dont notre association, en sa qualité de responsable de traitement, collecte et utilise les données à caractère personnel, et sur les moyens dont chacun dispose pour contrôler cette utilisation et exercer les droits s'y rapportant".


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R.I. des Ch.V - 02 février 2022.pdf
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Annexe au Réglement Intérieur Tableau re
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Statuts.pdf
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RGPD Charte.pdf
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